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Marques déposées par l'association loi 1901 Aquinetic
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Ampool
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ampool
Aquinetic, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4204219
Date de dépôt :
19/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2025
Ampool de Aquinetic

Présentation de la marque Ampool

Déposée par voie électronique le 19 août 2015 par l'association loi 1901 Aquinetic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ampool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Aquinetic domicilié(e) 4 rue Eugène et Marc Dulout - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 822 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquinetic, M. Jean-Christophe Elineau domicilié(e) 4 rue Eugène et Marc Dulout - 33600 - PESSAC - France.

La marque Ampool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ampool arrivera à expiration en date du 19 août 2025.

Aquinetic a également déposé les autres marques suivantes : LA BANQUIZ OPEN SOURCE START-UP PROGRAM , OPEN SOURCE VEHICLE AQUITAINE (O.S.V.A.) , Les Acteurs du Libre , B-BOOST , ALLIAGE


Aquinetic, Association loi 1901 - 4 rue Eugène et Marc Dulout - 33600 - PESSAC - France - SIREN 514822097


Aquinetic, M. Jean-Christophe Elineau - 4 rue Eugène et Marc Dulout - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles.